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Comment conduire une déclaration préalable de travaux pour piscine ?

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Il y a un an, la liste des documents à fournir pour déclarer des travaux a été simplifiée. C’est une bonne chose pour l’administration ainsi que pour les déclarants. L’administration économise plus de papiers en termes d’impression de bordereau concernant la déclaration préalable de travaux.

Les informations à déclarer se trouvent raccourcies pour le déclarant. Que comporte cette déclaration ? Quel modèle de piscine concernée par cette déclaration préalable de travaux ?

Que renferme cette déclaration préalable de travaux ?

La déclaration renseigne sur l’identité et les coordonnées du titulaire du projet, le terrain ainsi que l’ouvrage à entreprendre dessus. En ce qui concerne le terrain, le déclarant est chargé d’apporter un double exemplaire complété par deux plans. Ces exemplaires seront augmentés dans le cas d’une piscine située à proximité d’un endroit considéré comme protégé.

A titre d’exemple, on peut citer  les parcs nationaux, les musées et autres similaires. Les plans dont on parle ici concernent le plan de situation du terrain et le plan de coupe. L’origine de ce plan de situation est conservée au domaine cadastral de la mairie. Pour le plan de coupe, le déclarant peut s’inspirer du modèle proposé par la mairie sous réserve d’une requête faite à l’avance.

Elle illustre au mieux la maison piscine dans sa globalité. Par rapport à la piscine, le déclarant est tenu d’apporter des informations exactes sur la surface et ses structures composantes. Les dispositifs de sécurité choisie ainsi que le lieu d’emplacement seront joints au dossier de la déclaration préalable de travaux pour piscine. Pour plus de détails, des descriptions graphiques sont nécessaires.

Ceci concerne l’environnement aux alentours. Le déclarant s’engage à apporter des informations claires dûment signées par lui. Lors du remplissage, il faut laisser les pages réservées à la mairie intactes. Le dépôt du dossier se fera au service de l’urbanisme de la commune.

Quel type de piscine pour la déclaration ?

Quel que soit le modèle voulu pour votre piscine : enterrée, semi-enterrée ou hors-sol, le déclarant est tenu de  se préparer à une éventuelle déclaration préalable de travaux. Il faut seulement que la superficie fasse plus de 10 m². Une couverture élevée de plus d’1,80 m peut avoir un impact sur la conduite de la déclaration.

Au-delà de la mesure imposée, le permis de construire est obligatoire. Il faut se conformer au document d’urbanisme de la commune à savoir le PLU. Un petit conseil est adressé au futur propriétaire. Comme le projet peut concerner de près ou de loin le voisin, il ne faut pas le négliger.

Dans certaines situations, son consentement par écrit est nécessaire et c’est très important à respecter en honneur à la règle du bon voisinage. En aucun cas, un voisin malintentionné peut porter saboter votre le projet et conduit l’affaire devant la justice. Afin d’éviter toutes ces choses, il vaut mieux prendre de l’avance en se conformant aux règles. La proximité et ses alentours doit être tenu au courant de l’existence de travaux et informe par voie de panneau.

Il doit mentionner toutes les informations obligatoires telles que la date mentionnant l’accord de la mairie. Engagez maintenant vos travaux grâce à la déclaration préalable de travaux.

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